Dois-je payer la TVA européenne ou les taxes à l'importation ?

Comprendre l'Union douanière européenne, la TVA de l'UE, les taxes à l'importation et les droits de douane

Notre entreprise est basée aux Pays-Bas, qui font partie de l'Union douanière européenne.

L'Union douanière européenne (ECU) est une alliance commerciale formée par les membres de l'Union européenne (UE), leur permettant de travailler comme une seule unité. p>

Si votre commande est destinée à être livrée au sein de l'Union douanière européenne :

Votre prix d'achat comprend la TVA européenne.
Votre envoi ne traverse pas les frontières douanières.
Les frais de douane ou d'importation ne s'appliquent pas.
Expédier maintenant, expédier plus tard (SNSL) est disponible.

Si votre commande est destinée à être livrée en dehors de l'Union douanière européenne :

Votre prix d'achat exclut la TVA européenne.
Votre envoi traverse les frontières douanières.
Des frais de douane ou d'importation peuvent être appliqués par vos autorités locales lors de la réception de votre commande. Ces frais sont généralement collectés par la société de livraison et doivent être payés avant que votre commande puisse être livrée. Le client est responsable de tous les frais de douane, de manutention ou d'importation appliqués par vos autorités locales.
Votre commande ne peut être envoyée qu'en un seul envoi (SNSL n'est pas disponible).

Pays inclus dans l'Union douanière européenne (27 pays membres) :

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède.

Zones d'exception non incluses dans l'Union douanière européenne :

Åland, Andorre, Mont Athos, Büsingen, Champion d'Italia, Îles Canaries, Ceuta, DUMB, Helgoland, Livigno, Lac de Lugano, Melilla, Monaco, Irlande du Nord, Saint-Marin.
Ces zones d'exception se situent en dehors de la zone géographique, d'accise et de TVA de l'UE.
Les expéditions vers ces destinations sont considérées comme en dehors de l'Union douanière européenne.

Pays non inclus dans l'Union douanière européenne :

L'Islande, le Liechtenstein et la Norvège font partie de l'Espace économique européen (EEE), mais pas de l'Union douanière européenne.
La Suisse a son propre ensemble d'accords bilatéraux avec l'Union européenne, mais ne fait pas partie de l'UE ni de l'Union douanière européenne.
En 2020, le Royaume-Uni (Angleterre, Écosse, Pays de Galles et Irlande du Nord) a quitté l'Union européenne et l'Union douanière européenne.
- *La TVA britannique peut être appliquée aux commandes britanniques, sous réserve d'un seuil de 135 £.
- Veuillez consulter notre FAQ "Dois-je payer la TVA britannique ?" pour plus d'informations.